RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE VERCORS 

TABLE DES MATIÈRES

PRÉAMBULE & ENGAGEMENT

I. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT

1. Carnet de liaison

2. Les horaires

3. Régimes de sortie

4. Demi-pension

5. Infirmerie

6. Orientation et service social

7. CDI

8. Étude surveillée

9. Organisation de l’EPS

II. EXERCICE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES ÉLÈVES

1. Les droits des élèves

A) Le droit à la dignité et au respect

B) Le droit à l'information

C) Le contrat pédagogique

D) La démocratie au collège

2. Les obligations des élèves

A) Tenue et comportement

B) Respect des personnes et des lieux.

C) Conditions propices aux apprentissages

D) Gestion des absences

E) Évaluations et bulletins

III. EXERCICE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES RESPONSABLES LÉGAUX

1. Les droits des responsables légaux

A)Droit à l’information, au dialogue et à la participation

B) Droit à la représentation et droit d’association

C) Droit de réunion

D)Droit de représentativité

E) Droit d’expression collective et individuelle

2. Les obligations des responsables légaux

IV. EXERCICE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES PERSONNELS

1. Les droits des personnels

A)Droit à la dignité des personnes et au respect

B) Droit d’exercer leur mission éducative dans la sérénité

C) La mission pédagogique

2. Les obligations des personnels

V. MESURES D’ACCOMPAGNEMENT, PUNITIONS ET SANCTIONS

1. Mesures alternatives

A) Médiation par les pairs

B) Mesures d'accompagnement

C) Mesures positives d'encouragement

D)Commission éducative

2. Les punitions scolaires et sanctions disciplinaires